
Chalets JoliSoleil - Appartements
JoliSoleil

Conditions générales de location.
Chalets JoliSoleil utilise les services
contrats et les conditions de location du EURL JoliSoleil.:

Votre facture et votre payements sont
directement a le propriétaire des maisons .ou a l'entreprise qui fait
l'exploitation du maison.
1. Dispositions
générales.
Ces conditions sont réservés à l’usage
exclusif de la location de meublés touristiques saisonniers comme ; maison,
chalet, appartement, remorque (de camping) ou ferme(tte). (L’objet)
2. Louer/
prioritaire
Le propriétaire de l’objet est mentionné
comme louer/propriétaire dans le contrat de location. JoliSoleil (JS)
est autorisé par le propriétaire de faire toutes les actions et de mener toutes
les correspondances concernant la location de l’objet du propriétaire. JS
procédés au nom de louer/propriétaire. JS a le droit de s’appeler: le louer.
3. Le locataire
Le locataire est la personne qui avec son
épouse/famille ou compagnie est mentionnée avec son nom et surnom sur le contrat
de location. Le nombre des personnes est mentionnée explicite sur le contrat.
Quand le nombre des personnes réel surpasse le nombre des personnes mentionnes
sur le contrat sans permission du louer, le louer a le droit de refuser des
personnes extra ou demander un surplus du prix de la location. Aucun
modification du locataire est possible sans permission du louer.
4. Animaux domestique
Animaux domestique ne sont pas permit dans
l’objet loué et sur le terrain de l'objet loué : a condition qu’on a
donné permission pour ça dans le contrat de location.
Louer/ JS a le droit de refuser l’accès a
l’objet quand il q a des animaux domestique sans permission. Dans ce cas le
montant de la location ne sera pas redonné.
5. Séjour/ terme
Le locataire ne pourra en aucune
circonstances se prévaloir d’un quelconque droit au main tain dans les lieux au
dépassement de la période de location initialement prévue sur le présent contrat
sauf accord du propriétaire ou JS. Aucune modification (rature, surcharge) ne
sera acceptée dans ; a rédaction du contrat sans l’accord des deux parties.
(Locataire et louer)
6. Utilisation des lieux/ de l'objet
Le locataire jouira de la location d’une
manière paisible et en fera bon usage, conformément à la destination des lieux.
A son départ le locataire s’engage à rendre le meublé aussi propre qu’il aura
trouvé à son arrivée. Quand le locataire ne nettoie pas l’objet lui même, c’est
permit de laisser l’objet nettoyer par une autre personne et/ou entreprise.
7. États des lieux et objet-
responsabilité
Le louer/propriétaire a fait tout pour
offrir un objet et des lieux bien et sans danger.
Éventuelles dangers (pour enfants) comme
présence d’un étang, cours d’eau ou pente ou le fat que clôture manque est
toujours explicit mentionnée en arrivée.
Le locataire accepte l’objet ‘comme il est
‘. Le propriétaire/louer et/ou JS n’accepte pas responsabilité pour dégâts,
direct ou indirect, par utilisation d’objet offrit.
Le propriétaire exerce
un abandon de recours contre le locataire en cas de l'incendie et/ou par
dégâts des eaux.
8. Payement
Vous êtes facturer
(TTC)
par et vous payerez direct au propriétaire/louer.
Le montant de la location total (100%) doit
être payé au minimum 4 semaines avant
l’arrivée dans l’objet.
C’est possible de dévier de la règle quand
c’est mentionné explicit dans le contrat.
Le montant de la location est toujours
exclusif: caution, frais d’électricité, taxe de séjour et (optionnel) frais de
nettoyage. Le hauteur des ces frais sont mentionnées dans affirmation (e-mail).
9. Moments d’arrivée et départs
Les heures d’arrivée a l’objet ou lieu ou
on peut chercher le clé, sont entre 14.00 et 18.00 heures. Seulement après
délibération c'est possible dévier cette règle.
Quand le locataire ne cherche pas le clé
entre 14.00 et 18.00 heures sans permission on doit payer 15 euro extra au louer.
Les heures de départ sont entre 08.00 et
11.00 heures. Seulement après délibération c'est possible dévier cette règle.
Quand le locataire ne part pas entre 8.00
et 11.00 heures sans permission on doit payer 15 euro au louer.
Un arrivée ou départ à un autre temps est
toujours confirmé par JS par e-mail.
10. Vérification
l’inventaire et l’électricité
Les lieux d’objet et l’inventaire seront a
l’arrivée et au départ de période de la location être contrôle par locataire et
louer/JS.
Spécialement les chiffres du compteur de
l’électricité seront notés.
11. Caution
La hauteur de la caution sera mentionnée
dans le contrat (e-mail). La caution sera demandée à l’arrivée du locataire
et/ou pour confirmer le contrat.
En regel général, il sera restitué moins au
moment du départ, déduction faite des détériorations, taxe de séjour,
électricité et (optionnel) nettoyage.
12. Responsabilité locataire en cas de
détériorations et ou dégâts
Le locataire est responsable pour
détériorations et/ou dégâts constatés à la fin des vacances. Quand les frais
pour réparation et/ou remplacement sont plus haut que le caution le locataire
doit payer le différence au louer.
13. Conditions
d’annulation
Toute annulation doit être mortifiée par
lettre recommandée ou par e mail avec affirmativement de reçu à JS;
a)
Avant l’entrée en jouissance: en règle générale les arrhes restent
acquises au propriétaire. Le montant de la location peut être redonner seulement
quand le propriétaire/louer a trouvé un autre locataire pour la même période
pour le même prix. En ce cas JS /le louer facture 35 euro pour frais
d’administration.
b)
Si le locataire ne s'est pas présenté le jour mentionné sur le contrat;
passé un délai de
24 heures et sans avis notifié au propriétaire:
-le présent
contrat est considère comme résilie.
-les
arrhes/montant payé restent acquises au propriétaire.
-le propriétaire
peut disposer de son meublé;
En cas
d'annulation de la location par le propriétaire : Ce dernier versera au
locataire le montant des arrhes qu'il a perçu ou le montant de la location qu’il
a perçu.
14. Assurances
L’objet est assuré par le
propriétaire/louer comme maison secondaire. Permission est donné pour location
saisonnières à
autres personnes.
Locataires doivent être assuré pour
responsabilité civile. Une assurance de voyage est souhaitable.

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possibilités pour vous:



